Formulaires pour l’école

Déclaration d’accident
Note de l’IA-DASEN
Déclaration d’accident (à renvoyer dans les 3 jours après le sinistre). icone_word 
Guide technique
Formulaire Baobac à compléter en ligne après un accident corporel
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Procédure
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Fiche « État de l’absentéisme » icone_pdf
Annexe 1 – fiche signalement icone_word
Annexe 2 – fiche absentéisme icone_word
Passage anticipé
Procédure à suivre PASPA icone_word
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
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Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_wordicone_pdf
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40

 

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