Formulaires administratifs concernant les élèves

Déclaration d’accident
Protocole national de soins école et EPLE icone_pdf
Déclaration d’accident scolaire 1er et 2nd degré icone_pdficone_word
Fiche de procédure accidents scolaires icone_pdf
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Note M. l’IA-DASEN aux écoles – 1er degré icone_pdf
Annexe 1 – procédures absentéisme scolaire – 1er degré icone_pdf
Annexe 2 – schéma procédure icone_pdf
Annexe 3 – fiche signalement 1er degré icone_pdf
Annexe 4 – dossier absentéisme 1er degré icone_pdf
Annexe 4 bis – avis équipe éducative 1er degré icone_pdf
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_word
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40

 

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