Archives de catégorie : Santé et sécurité

CHSCT (Comités d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail)

CHSCT (COMITÉS D’HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)
Le rôle des CHSCT est de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des personnels ainsi qu’à l’amélioration de leurs conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.
Lien vers les dispositions générales  (ce nouveau lien pointe sur une page site de la DSDEN sur laquelle il y a toutes les informations relatives au CHSCT-25 : Rôle du CHSCT, rôle du secrétaire du CHSCT, liste des représentants des personnels, mode d’accès au procès-verbaux)

DUER

Le document unique d’évaluation des risques professionnels, réalisé et mis à  jour annuellement répertorie l’ensemble des risques professionnels (dont les RPS) auxquels sont exposés tous les personnels de l’école, afin d’organiser la prévention au sein du programme annuel de prévention départemental.

L’application en ligne « Duer » qui apporte une aide significative à  l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels est accessible via le Portail Internet de l’Académique (PIA) en utilisant les identifiants académiques.

Des documents ressources (guides, propositions méthodologiques de mise en œuvre,…) sont téléchargeables ici.
Infographie pour mettre à jour le DUER
Guide DUER du directeur d’école
Guide méthodologie DUER
Exemple de présentation au conseil d’école
Mémento pour la direction de l’école (Cf. p69)

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter l’assistante de prévention.

Protocole ARS

00_Procédure de gestion cas COVID19 ARS-Rectorats – signée 23092021
01_Annexe 1_FT19 Bis Établissement scolaire_16092021
02_Annexe 2_Attestation sur l’honneur_élève présentant des symptômes
03_Annexe 3a_ECOLE MAT – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans la même classe
03_Annexe 3b_ECOLE ELE – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans la même classe
e 4a_ECOLE MAT – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
e 4b_ECOLE ELE – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
05_Annexe 5_Personnels CAR (premier et second degré)
06_Annexe 6a_Attestation sur l’honneur_Retour de quarantaine des contacts à risque (élève de maternelle)
b_Attestation sur l’honneur_Retour de quarantaine des contacts à risque (élèves en élémentaire, collégien ou lycéen)
07_Annexe 7_Attestation sur l’honneur_Elève vacciné ou ayant contracté la COVID-19 depuis moins de deux mois

Protocole pour créer vos listings des personnes contact à partir d’ONDE dans le mémento du directeur

Protocole contact-tracing
Fiche de synthèse MENJS protocole de contact tracing 2021-2022
Modèles de messages aux parents ou aux personnels contacts à risque
Attestation sur l’honneur MENJS Covid-19

Formulaires administratifs concernant les élèves

Déclaration d’accident
Modèle de déclaration 1er degré icone_word
Guide technique icone_word
Formulaire Baobac à compléter en ligne après un accident corporel
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Note M. l’IA-DASEN aux écoles – 1er degré icone_pdf
Annexe 1 – procédures absentéisme scolaire – 1er degré icone_pdf
Annexe 2 – schéma procédure icone_pdf
Annexe 3 – fiche signalement 1er degré icone_pdf
Annexe 4 – dossier absentéisme 1er degré icone_pdf
Annexe 4 bis – avis équipe éducative 1er degré icone_pdf
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_word
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40