Archives de catégorie : Formulaires administratifs élèves

Formulaires administratifs concernant les élèves

Déclaration d’accident
Entête accident scolaire
Déclaration 1er degré icone_word
Guide technique icone_word
Formulaire Baobac à compléter en ligne après un accident corporel
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Procédure
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Fiche « État de l’absentéisme » icone_pdf
Annexe 1 – fiche signalement icone_word
Annexe 2 – fiche absentéisme icone_word
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
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Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_wordicone_pdf
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40

 

Formulaires administratif concernant le personnel enseignant

Fiche individuelle de renseignement icone_word
Grève : déclaration d’intention icone_word
Grève : déclaration de situation icone_word
Autorisation d’absence pour motif syndical  icone_pdf icone_word
Autorisation d’absence autre (motifs divers)  icone_pdf icone_word
Formulaire AT  icone_pdf
Prise en charge AT icone_pdf
Demande d’utilisation d’un véhicule personnel icone_pdf
Cumul d’activité

NS cumul + Demande d’autorisation

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icone_word     icone_word

Imprimé demande temps partiel rentrée

Imprimé demande reprise à temps plein rentrée

icone_pdf

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Accidents du travail icone_pdf Formulaire
icone_pdf Prise en charge