Archives de catégorie : L’élève

GEVA-Sco (PAP, PAI, PPRE, PPS)

Le ministère de l’Éducation nationale – direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont élaboré conjointement le GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap.

Manuel GEVA-Sco
Première demande
PAP, PAI, PPRE, PPS

Formulaires administratifs concernant les élèves

Déclaration d’accident
Modèle de déclaration 1er degré
Guide technique icone_word
Formulaire Baobac à compléter en ligne après un accident corporel
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Procédure
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Note obligation scolaire icone_pdf
Annexe 1 – Procédure simplifiée icone_pdf
Annexe 2 – Fiche signalement icone_word
Annexe 3 – Suivi absentéisme icone_word
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
icone_pdf
Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_wordicone_pdf
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40