Archives de catégorie : Santé et sécurité

DUER

Vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à la mise en place du DUER (document unique d’évaluation des risques) au sein de votre école :

Guide pour les directeurs d’école
Méthodologie
Fiche d’identification des risques
Fiche synthèse

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter l’assistant de prévention de la circonscription, Julien BARI, à cette adresse : julien.bari@ac-besancon.fr

Formulaires administratifs concernant les élèves

Déclaration d’accident
Entête accident scolaire
Déclaration 1er degré icone_word
Guide technique icone_word
Formulaire Baobac à compléter en ligne après un accident corporel
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Procédure
Document à télécharger icone_pdf
Absentéisme
Fiche « État de l’absentéisme » icone_pdf
Annexe 1 – fiche signalement icone_word
Annexe 2 – fiche absentéisme icone_word
Passage anticipé
Procédure à suivre PASPA icone_word
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
icone_pdf
Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_wordicone_pdf
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40