Archives de catégorie : Formulaires administratifs école

Convention justice secteurs Montbéliard & Besançon (article 40)

Note article 40
Annexe 1 – Guide technique article 40
Annexe 2 – Formulaire article 40
Secteur Montbéliard
Convention justice Montbéliard
Coordonnées du Parquet de Montbéliard
Annexes 3 et 5 – Formulaire article 40
Secteur Besançon
Convention justice Besançon
Coordonnées du Parquet de Besançon
Annexes 3 et 5 – Formulaire article 40

Sorties et voyages scolaires

Vous trouverez ci-dessous les documents à envoyer directement en version numérique à « julien.bari@ac-besancon.fr ».

Le mail devra comporter :
l’annexe 2 complétée en version modifiable (.docx) ;
le reste du dossier en un seul second fichier en version doc(x) ou PDF (demande d’autorisation, budget, etc.) ;
OBLIGATOIREMENT une copie du document FIJAIS qui vous a été retourné comme vérifié pour les accompagnateurs ;
OBLIGATOIREMENT l’attestation d’agrément du centre d’accueil.

N’hésitez pas à contacter Julien BARI (CPC) pour toute question.

Note départementale 2023
Annexe 1. Fiche procédure autorisation sortie et voyage scolaire premier degré
Annexe 2. Formulaire de suivi dossier voyage scolaire   (Mis à jour le 20/06/2024)
Annexe 3. Formulaire demande autorisation voyage scolaire
Annexe 4 .Formulaire de suivi sortie sans nuitée
Annexe 5. Formulaire demande autorisation sortie sans nuitée
Annexe 6. Formulaire budget prévisionnel
Annexe 7. Formulaire d’information transport
Annexe 8. Formulaire d’interrogation du fichier judiciaire

Un exemple de base pour le projet pédagogique (qui peut également prendre une toute autre forme) :

Affichages obligatoires dans les écoles

Téléchargez ci-dessous des affichages réglementaires des écoles :

Interdiction de Fumer

à afficher à l’entrée de l’école et dans l’école

Interdiction de vapoter

à afficher à l’entrée de l’école et dans l’école

Liste des représentants du personnel au CHSCT

à afficher en salle des maîtres

Service sanitaire étudiant

Veuillez trouver en pièces jointes les informations relatives à la mise en oeuvre du service sanitaire des étudiants pour la rentrée scolaire 2019/2020.
Les candidatures (formulaire SeSa) sont à faire remontées par mél avant le 28 juin 2019 auprès du Dr Marie-Jeanne CHOULOT (cf. courrier).
Le secrétariat de MONTBELIARD I doit impérativement être mis en copie.

Courrier service sanitaire 2019-2020
Guide_service_sanitaire
Arrêté  du 12 juin 2018
Décret du 12 juin 2018
Formulaire SeSa

 

Protocole – Projet innovation (PARDIE)

Le Pôle Académique Recherche Développement Innovation Expérimentation (PARDIE) de l’académie de Besançon est une cellule académique coordonnée par deux Conseillers Recherche Développement Innovation Expérimentation (CARDIE) et chargée, sous l’autorité du recteur, de piloter la politique académique de l’innovation et de l’expérimentation.

Vous trouverez ci-dessous les document de première demande ou de renouvellement de projet.

Fiche appel nouveau projet PARDIE 2019-2020
Fiche renouvellement projet PARDIE 2019-2020