Archives de catégorie : Santé et sécurité

Formulaires administratifs élèves, L'élève, Santé et sécurité

Formulaires administratifs concernant les élèves

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Déclaration d’accident
Protocole national de soins école et EPLE icone_pdf
Déclaration d’accident scolaire 1er et 2nd degré icone_pdficone_word
Fiche de procédure accidents scolaires icone_pdf
Demande d’aide administrative ou éducative
Demande de contrat aidé : aide à la scolarisation des élèves handicapés. icone_word
Demande de contrat aidé : appui administratif et éducatif aux écoles icone_word
Dérogation au secteur scolaire
Document à télécharger icone_pdf
Note d’évènements
Formulaire pour compte-rendu d’équipe éducative icone_word
Note d’événement pour l’école maternelle icone_word
Note d’événement pour les cycles 2, 3 et les adultes icone_word
Note d’événement vierge icone_word
Formulaire pour projet pédagogique impliquant un intervenant extérieur
Pour toute action hors EPS (autre procédure) et hors projet artistique de plus de 3 interventions icone_word
Procédure de signalement au titre de l’article 40 du CCP
Guide technique – 1er degré
Fiche Article 40
CHSCT, Santé de l'enseignant, Santé et sécurité

CHSCT (Comités d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail)

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CHSCT (COMITÉS D’HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)
Le rôle des CHSCT est de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des personnels ainsi qu’à l’amélioration de leurs conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.
Lien vers les dispositions générales  (ce nouveau lien pointe sur une page site de la DSDEN sur laquelle il y a toutes les informations relatives au CHSCT-25 : Rôle du CHSCT, rôle du secrétaire du CHSCT, liste des représentants des personnels, mode d’accès au procès-verbaux)
DUER, Santé de l'enseignant, Santé et sécurité, Sécurisation des écoles

DUER

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Le document unique d’évaluation des risques professionnels, réalisé et mis à  jour annuellement répertorie l’ensemble des risques professionnels (dont les RPS) auxquels sont exposés tous les personnels de l’école, afin d’organiser la prévention au sein du programme annuel de prévention départemental.

L’application en ligne « Duer » qui apporte une aide significative à  l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels est accessible via le Portail Internet de l’Académique (PIA) en utilisant les identifiants académiques.

Des documents ressources (guides, propositions méthodologiques de mise en œuvre,…) sont téléchargeables ici.
Infographie pour mettre à jour le DUER
Guide DUER du directeur d’école
Guide méthodologie DUER
Exemple de présentation au conseil d’école
Mémento pour la direction de l’école (Cf. p69)

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter l’assistante de prévention.