Tous les articles par Nicolas LABRUDE

Protocole ARS

00_Procédure de gestion cas COVID19 ARS-Rectorats – signée 23092021
01_Annexe 1_FT19 Bis Établissement scolaire_16092021
02_Annexe 2_Attestation sur l’honneur_élève présentant des symptômes
03_Annexe 3a_ECOLE MAT – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans la même classe
03_Annexe 3b_ECOLE ELE – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans la même classe
e 4a_ECOLE MAT – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
e 4b_ECOLE ELE – Parent d’enfant CAR d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
05_Annexe 5_Personnels CAR (premier et second degré)
06_Annexe 6a_Attestation sur l’honneur_Retour de quarantaine des contacts à risque (élève de maternelle)
b_Attestation sur l’honneur_Retour de quarantaine des contacts à risque (élèves en élémentaire, collégien ou lycéen)
07_Annexe 7_Attestation sur l’honneur_Elève vacciné ou ayant contracté la COVID-19 depuis moins de deux mois

Protocole pour créer vos listings des personnes contact à partir d’ONDE dans le mémento du directeur

Protocole contact-tracing
Fiche de synthèse MENJS protocole de contact tracing 2021-2022
Modèles de messages aux parents ou aux personnels contacts à risque
Attestation sur l’honneur MENJS Covid-19

GEVA-Sco (PAP, PAI, PPRE, PPS)

Le ministère de l’Éducation nationale – direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont élaboré conjointement le GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap.

Manuel GEVA-Sco
Première demande
Réexamen
PAP, PAI, PPRE, PPS
Documents PAI parties 1&2

Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès

Toute personne physique peut accéder aux données qui la concernent (article 15 du RGPD).

La CNIL rappelle les règles à suivre pour répondre correctement à ces demandes.

La loi Informatique et Libertés permet à toute personne d’accéder aux données qui la concernent.

Ce droit est renforcé par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) qui est entré en application en mai 2018.

Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès
Autorisation-captation-utilisation-image-voix-mineur

Circulaire de rentrée 2019 – École inclusive

L’article 24 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (2006) – ratifiée par la France en 2010 – préconise l’éducation inclusive et dispose que les États Parties veillent à ce que les enfants et les personnes handicapées ne soient pas exclus, sur le fondement de leur handicap, du système d’enseignement général.

Circulaire n° 2019-088 du 5-6-2019 (NOR : MENE1915816C)

Ecole maternelle Programme d’enseignement : modification

Le Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l’objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Ecole maternelle Programme d’enseignement : modification